PV du 24 SEPTEMBRE 2009

Publié le par Phil

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU COMITE D’ETABLISSEMENT

DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2009

 

 

Président 

GUIA Paul (présent) 

 

Titulaires                                                                    Suppléants

CLAIR Philippe (présent)                                     MARQUAILLE Patricia (présente)

GOURBEIX Laurette (absente)                           GREL Lysiane (absente)

PROVEDEL Lucienne (présente)                       LESCOFFIER Valérie (absente)

DEBOS Daniel (présent)                                      CARBO Sonia (absente)

HOFFMANN Clarisse (absente)

 

Représentant syndical au CE :    

 

LADREYT  David : Représentant syndical FO  (absent)

JOLY Martine : Représentante syndicale CGT (absente)

 

 

La réunion a débuté à 9h00

 

 

Mr GUIA s’excuse pour son absence lors de la réunion du mois d’août.

1  - Approbation des procès verbaux des la réunion du Juillet et août 2009

 Approbation de pv du mois de juillet 3 pour 1 abstention.

Approbation de pv du mois d’août 3 pour 1 abstention.        

2  - Présentation des résultats économiques août 2009         

Voir document en pièce jointe

Information du président

Information et Consultation du CE sur les dispositions relatives aux mesures de prévention envisagées en cas de pandémie grippale (grippe A) : projet de mise en œuvre du Plan de Continuité d’Activité (PCA), organisation du travail et moyens de protection individuelle et collective.

Après présentation du plan vote favorable à l’unanimité sur le volet hygiène.

 

Information et consultation sur les orientations de la formation professionnelle pour l’année « 2010 »

Ce point doit être dans un premier temps présenté en CCE la semaine prochaine et sera ensuite présenté en CE lors de la prochaine réunion du mois d’octobre.

  • Information et consultation sur le Bilan des actions de formation de l’année « N-1 » et l’année «2009 »

Voir document « PLAN DE FORMATION POUR L’ANNEE 2009 PREVISIONNEL »

  • Information et consultation du bilan relatif aux Droit Individuel à la Formation (DIF) de l’année « 2008 » et l’année « 2009 »

Voir document

  • Information et consultation sur le bilan de l’année « 2008 » et de l’année « 2009» relatif aux congés individuels de formation (CIF), congés pour bilans de compétences et congés de validation des acquis de l'expérience (VAE)

Voir document

  • Information et consultation sur le bilan de l’année « 2008 » et de l’année «2009» relatif aux contrats et périodes de professionnalisation, et formations tuteur.

Voir document

  • Information et consultation annuelle sur les conditions d’accueil des apprentis pour l’année «2009 »

 

Voir document

 

Activités sociales et culturelles

 Organisation du repas de fin d’année et de l’arbre de Noêl le  samedi 21 et dimanche 29 novembre.

 Le repas de fin d’année se déroulera bien le 21 novembre, nous sommes actuellement en attente de devis de traiteur.  

 

Questions diverses

Présentation et premier constat sur l’organisation de la mise en place pour les assistants(es) de caisse pour ne plus manipuler les produits de plus de 8 Kg à partir du 1er septembre 2009.

Une information a été remise avec les feuilles de paie à l’ensemble du personnel. L’affichage sur l’ensemble de la surface de vente est en place, les clients s’habituent petit à petit il faudrait que plus d’articles aient un code barre détachable pour facilité le passage en caisse.

Présentation de la procédure spécifique pour la remise sur achat de 7% pour le personnel non éligible à la carte PASS.

Cette procédure sera affichée sur le tableau de la direction afin de permettre à l’ensemble des salariés d’en avoir connaissance. (Document joint)

Point sur la nouvelle loi sur le travail du dimanche, ainsi que la liste des communes touristiques.

A ce jour il n’y a pas de disposition spécifique sur les ouvertures du dimanche autre que les 5 autorisées par an.

 

 

Point avec la direction du nombre de salariés ayant effectué des visites médicales de reprise après un AT et un AM.(de janvier 2009 à ce jour)

 

10 salariés en maladie et 9 en accident de travail.

 

Position de la direction compte tenu de la nouvelle législation sur la majoration et le volontariat des dimanches travaillés de décembre 2009.

 

 

A ce jour pas de changement en ce qui concerne le travail exceptionnel du dimanche.

 

Point avec la direction sur les modalités prévues concernant le virus de la grippe A H1.N1

 

Voir dans la réponse des informations de la Direction. Le plan social sera présenté le mois prochain.

 

Point sur les dossiers chèques vacances

 

L’épargne chèques vacances est en place, le nombre exacte de salarié qui on souhaité en bénéficier sera communiqué en janvier.

 

Mise en place des chèques CESU au niveau des Carrefours Market : Position de la direction pour la société SDNH Montélimar.

 

Point sur les mouvements dans l’équipe d’encadrement.    

 

 

 

 

 

 

 

 

Fin de séance 11h30.

 

La prochaine réunion se déroulera le 20 octobre 2009  9h00.

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